J.O. 66 du 18 mars 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 10 mars 2006 portant autorisation d'exercer la médecine en France


NOR : SANH0621068A



Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 10 mars 2006, le docteur Kiyoshi Sano, né le 11 décembre 1951, de nationalité japonaise, est autorisé à exercer la médecine en France par dérogation aux dispositions de l'article L. 4111-1 du code de la santé publique et dans les conditions prévues par l'article L. 4111-4 du même code.

A cet effet, M. Kiyoshi Sano est attaché à l'Hôpital américain de Paris, 63, boulevard Victor-Hugo, à Neuilly-sur-Seine, établissement reconnu d'utilité publique le 19 mars 1918.

Le docteur Sano devra être inscrit au tableau de l'ordre des médecins du département des Hauts-de-Seine.

La présente autorisation n'est valable que durant la période pendant laquelle le docteur Sano est attaché à l'Hôpital américain de Paris.